Actes administratifs

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Catégorie / nature de l’acte Numéro de l’acte Intitulé de l’acte Accès au document Date de mise en ligne
Arrêté / Circulation et stationnement événements AREGL/ARVA2025-05 SA Déambulation – Bataille de crêpes (Shop’In) le 01.02.2025 – Tiphaine THIEULIN – Directrice des Affaires Juridiques et de la Tranquillité – publié le 22.01.2025 Consulter 22 Jan 2025
Arrêté / Circulation et stationnement événements AREGL/ARVA2025-03 SA Cérémonie rue Balzac le 28.01.2025 – Tiphaine THIEULIN – Directrice des Affaires Juridiques et de la Tranquillité – publié le 22.01.2025 Consulter 22 Jan 2025
Arrêté / Circulation et stationnement événements AREGL/ARVA2025-02 SA Course Les Foulées Scolaires le 21.03.2025 – Tiphaine THIEULIN – Directrice des Affaires Juridiques et de la Tranquillité – publié le 20.01.2025 Consulter 20 Jan 2025
Arrêté / Circulation et stationnement événements AREGL/ARVA2025-01 SA Course Alençon-La Croix Médavy le 23.03.2025 – Tiphaine THIEULIN – Directrice des Affaires Juridiques et de la Tranquillité – publié le 20.01.2025 Consulter 20 Jan 2025
Actes réglementaires permanents / Arrêté AREGL/ARVA2024-197 SA Instauration d’une zone 30 Rue M. Saillant et Avenue de Courteille – Stéphanie KOUKOUGNON – Maire Adjointe déléguée – publié le 13.01.2025 Consulter 13 Jan 2025
Arrêté / Circulation et stationnement événements AREGL/ARVA2024-191 SA EFS – Stationnement Place Poulet Malassis 2025 (arrêté modificatif) Consulter 07 Jan 2025
Actes réglementaires permanents / Arrêté AREGL/ARVA2024-190 SA Instauration d’un sens interdit rue Louis Barillet et rue du Coteau de la Briante – Stéphanie KOUKOUGNON – Maire Adjointe Déléguée – Publié le 26.12.2024 Consulter 26 Déc 2024
Actes réglementaires permanents / Arrêté AREGL/ARVA2024-186 SA Instauration d’arrêts minutes à Alençon – Stéphanie KOUKOUGNON – Maire Adjointe Déléguée – publié le 26.12.2024 Consulter 26 Déc 2024
Arrêté / Circulation et stationnement travaux DPP/ARVA2024-369 SERVICE MAINTENANCE REGIE – PARKING DU BILLARD CLUB DE MONTSORT – LE 26-12-24 – 2024-369 Consulter 23 Déc 2024
Arrêté / Circulation et stationnement travaux DPP/ARVA2024-368 ENSIO – 20 RUE PORCHAINE – DU 07 AU 16-01-2025 – 2024-368 Consulter 20 Déc 2024
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