Les documents d'urbanisme d'Alençon
Le Plan Local d'Urbanisme
Pour renforcer l’attractivité économique et résidentielle de son territoire et répondre aux besoins des habitants et des acteurs locaux et futurs, la Communauté Urbaine d’Alençon a engagé l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).
L’élaboration de ce document, pour la première fois à l’échelle intercommunale, permettra de disposer d’un projet d’aménagement partagé et coordonné pour l’ensemble du territoire. Celui-ci remplacera les documents d’urbanisme existants et permettra de simplifier et faciliter les démarches. Le PLUi traduit les règles d’urbanisme qui précisent l’usage et la constructibilité des sols dans chacune des zones : urbaine, à urbaniser, agricole, naturelle et forestière.
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POS (Plan d’Occupation des Sols) d'Alençon
- ANNEXES SANITAIRES
- CAHIER Constructions Durables
- CAHIER Quartiers Durables
- EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
- PLAN Eau Potable Eaux Usées Centre
- PLAN Eau Potable Eaux Usées Est
- PLAN Eau Potable Eaux Usées Nord
- PLAN Eau Potable Eaux Usées Ouest
- PLAN Eau Potable Eaux Usées Sud
- PLAN Patrimoine Archéologique
- PLAN Zonage Centre
- PLAN Zonage Est
- PLAN Zonage Nord
- PLAN Zonage Ouest
- PLAN Zonage Sud Droite
- PLAN Zonage Sud Gauche
- PLAN Zonage Total
- RAPPORT MDF6
- RAPPORT Notice MS1
- RÈGLEMENT
- SERVITUDES Bruit Aérodrome
- SERVITUDES Captage Eaux Écrits
- SERVITUDES Captage Eaux PLANS
- SERVITUDES Hertziennes
- SERVITUDES Hertziennes PLAN
- SERVITUDES Utilité Publique
- SERVITUDES Utilité Publique PLAN 1
- SERVITUDES Utilité Publique PLAN 2
- Droit de Préemption Commercial
PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation)
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Le SCoT - Horizon 2030
Le Schéma de Cohérence Territoriale est le principal outil d’aménagement du territoire à l’échelle des intercommunalités. Document de planification, il définit, pour 10 à 20 ans, les développements d’un territoire en respectant l’équilibre entre ville et nature. Il concerne tous les habitants car il traduit des choix stratégiques et fixe les grandes orientations en matière d’habitat, de développement économique et commercial, de déplacements, de cadre de vie et d’environnement.
La CUA a fait le choix d’intégrer très fortement dans les futures orientations du SCoT les enjeux du développement durable : concilier environnement, économie et développement social. Il s’agit tout à la fois de favoriser le bien être de la population, en permettant à chacun de se loger selon son choix fonctionnement de l’espace économique et le développement de l’emploi, et protéger l’environnement et sa biodiversité, particulièrement riche sur notre agglomération.
SCOT ADOPTÉ le 18 décembre 2014
« Un SCoT pour dessiner ensemble le territoire de demain »
Véritable projet de territoire, éminemment fédérateur, le SCoT est un outil privilégié pour concevoir un développement maîtrisé de la CUA, développer une attractivité durable, tout en confortant notre cadre de vie et en assurant la protection de notre remarquable patrimoine architectural et environnemental.
